Connaissement (bill of lading) : définition, fonctions et types
Un document qui remplit trois rôles à la fois. C'est cette accumulation qui en fait, en pratique, l'une des premières causes de surestaries.
Définition
Le connaissement, ou bill of lading (abrégé B/L), est le document émis par le transporteur maritime pour la marchandise qu'il prend en charge. Sa particularité est de remplir trois fonctions simultanément, ce qui explique son importance et sa complexité.
Les trois fonctions
- Un reçu. Il atteste que le transporteur a reçu la marchandise, dans l'état et la quantité décrits. Les réserves portées au connaissement font foi en cas de litige sur l'état à l'embarquement.
- Une preuve du contrat de transport. Il matérialise les conditions convenues entre le chargeur et le transporteur.
- Un titre représentatif de la marchandise. C'est la fonction la plus lourde de conséquences : celui qui détient l'original en règle peut prendre livraison. La marchandise se transmet en transmettant le document.
Connaissement original ou lettre de transport maritime
Le connaissement original circule physiquement. Il doit parvenir au destinataire, souvent par la voie bancaire quand le paiement est adossé à un crédit documentaire, avant que la livraison puisse être prise. Cette circulation prend du temps.
La lettre de transport maritime (sea waybill) n'est pas un titre négociable. Elle désigne nommément le destinataire, qui peut prendre livraison sans présenter d'original. Elle supprime le délai de circulation, mais elle ne convient pas quand la marchandise doit être vendue en cours de transport ou quand le paiement dépend de la remise documentaire.
Entre les deux, le telex release permet au chargeur de libérer la marchandise sans présentation physique de l'original, une fois qu'il a été payé.
Le lien direct avec les surestaries
C'est l'angle que la plupart des définitions omettent. Le délai franc commence à courir à l'arrivée du navire, indépendamment de la situation documentaire. Si l'original du connaissement n'est pas encore arrivé, si la banque ne l'a pas libéré, ou si un telex release tarde, le conteneur reste au port et la surestarie court, alors que le dossier douanier est peut-être parfaitement prêt.
Autrement dit, une part significative des surestaries subies n'a aucune cause douanière ni logistique : elle est purement documentaire et bancaire. C'est aussi la plus évitable, parce qu'elle se anticipe des semaines à l'avance. Vérifier le mode de remise documentaire au moment de la réservation, et non à l'arrivée du navire, est l'un des gestes les plus rentables du métier.